Conditions Générales d'Utilisation de LearnSphere

Bienvenue sur LearnSphere, votre plateforme d'apprentissage en ligne. En utilisant nos services, vous vous engagez à respecter les présentes conditions générales. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant de commencer à utiliser notre plateforme. Si vous êtes en désaccord avec toute partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant la plateforme éducative de LearnSphere, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales. Ces conditions constituent un accord juridique entre vous et LearnSphere. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser immédiatement d'utiliser nos services. L'utilisation continue de notre plateforme implique votre acceptation des termes en vigueur.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Votre utilisation continue de la plateforme après toute modification des conditions constitue une acceptation de ces changements. Nous vous encourageons à garder un œil sur ces conditions pour rester informé.

Ressources Web Externes

LearnSphere peut fournir des liens vers des sites web externes à des fins éducatives. Ces liens sont proposés pour votre commodité et ne constituent en aucun cas une approbation de ces sites par LearnSphere. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites externes et déclinons toute responsabilité à leur égard.

En visitant des sites tiers via les liens fournis par LearnSphere, vous reconnaissez que vous le faites à vos propres risques. Nous vous recommandons de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité des sites en question avant de les utiliser.

LearnSphere ne sera pas responsable de tout dommage ou perte résultant de votre utilisation de ces sites tiers. La navigation sur ces sites se fait sous votre responsabilité et à votre discrétion.

Avertissement de Responsabilité

LearnSphere décline toute responsabilité pour les dommages ou pertes résultant de votre utilisation de notre plateforme éducative. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les pertes dues à l'interruption du service, à l'erreur humaine ou technique, ou à l'inexactitude des contenus éducatifs.

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la précision des contenus fournis, mais nous ne garantissons pas que notre service sera exempt d'erreurs ou d'interruptions. Vous utilisez notre plateforme à vos propres risques.

LearnSphere ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, consécutifs ou particuliers résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre service. Cette limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure permise par la loi.

Mise à Jour des Conditions

LearnSphere se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Toute modification sera affichée sur cette page, et nous vous encourageons à consulter régulièrement notre site pour rester informé des changements éventuels.

En utilisant la plateforme après la publication des modifications, vous acceptez les nouvelles conditions générales. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous devez cesser d'utiliser nos services.

Nous nous engageons à informer nos utilisateurs des modifications substantielles via des notifications appropriées. Il est essentiel de rester à jour avec ces termes pour éviter toute confusion ou malentendu futur.

Conditions Spécifiques au Service

Certains programmes éducatifs, services d'évaluation ou contenus premium proposés sur la plateforme LearnSphere peuvent être régis par des conditions supplémentaires. Ces termes complètent les conditions générales présentes et doivent être acceptés avant d'accéder à ces services spécifiques.

Ces conditions spécifiques seront clairement indiquées et accessibles lorsque vous vous inscrivez aux services concernés. Elles précisent les obligations et les droits supplémentaires liés à ces services particuliers.

Nous vous recommandons de lire attentivement ces termes spécifiques avant de vous engager dans ces programmes pour éviter toute surprise éventuelle.

Propriété Intellectuelle et Droits d'Usage

Les contenus de cours, matériels et fonctionnalités de la plateforme LearnSphere sont protégés par des lois sur la propriété intellectuelle. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets et les marques déposées.

En utilisant notre plateforme, vous acceptez une licence limitée pour un usage personnel éducatif seulement. Toute utilisation commerciale, reproduction ou distribution non autorisée de notre contenu est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu de LearnSphere sans autorisation préalable écrite.

Frais d'Abonnement et Facturation

L'accès à certains services éducatifs de LearnSphere est soumis à des frais d'abonnement. Ces frais sont clairement indiqués au moment de l'inscription et peuvent varier selon le type de service choisi.

LearnSphere propose parfois des essais gratuits pour de nouveaux utilisateurs. Si vous ne souhaitez pas continuer avec un abonnement payant après la période d'essai, vous devez annuler avant la fin de cette période pour éviter toute facturation.

Les abonnements sont automatiquement renouvelés à la fin de chaque période de facturation, sauf si vous annulez votre abonnement avant la date de renouvellement. Vous pouvez mettre à jour vos informations de paiement à tout moment via votre compte utilisateur.

Annulations et Remboursements

Les utilisateurs peuvent annuler leur abonnement à tout moment via leur interface utilisateur. Toutefois, les demandes de remboursement ne sont acceptées que sous certaines conditions spécifiées dans notre politique de remboursement.

Les frais d'abonnement peuvent être remboursés intégralement ou partiellement, selon le moment de la demande et les circonstances spécifiques. Des frais de traitement de remboursement peuvent s'appliquer.

Les remboursements ne sont pas disponibles pour les cours ou contenus déjà consommés ou téléchargés. Veuillez consulter notre politique de remboursement pour des détails complets et des exceptions éventuelles.

Violation des Conditions

Si vous ne respectez pas les présentes conditions générales, LearnSphere se réserve le droit de prendre diverses mesures. Cela peut inclure la suspension ou la résiliation de votre compte, ainsi que des actions légales si nécessaire.

Nous vous informerons de toute violation présumée par le biais de l'adresse électronique associée à votre compte. Vous aurez la possibilité de répondre et de corriger le manquement si possible.

Les infractions graves ou répétées peuvent entraîner des pénalités plus sévères, y compris l'interdiction permanente d'utiliser la plateforme LearnSphere.

Avertissement de Garantie

LearnSphere décline expressément toutes les garanties en lien avec ses services éducatifs, qu'elles soient explicites ou implicites. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.

Nous ne garantissons pas que les services répondront à vos attentes, qu'ils seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d'erreurs. L'utilisation de notre plateforme se fait à vos propres risques.

Ces exclusions de garantie s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi applicable. LearnSphere n'assume aucune responsabilité pour les dommages ou pertes résultant de l'utilisation de notre plateforme.